Le site internet www.webncie.fr est édité par :
Éditeur :
Raison sociale : Eurl Webncie
Forme juridique : EURL
Siret : 75406338600025
TVA Intracommunautaire : FR14754063386
RCS Toulouse B 754 063 386
Siège social : 9 rue des Lacs 31600 SAUBENS (France)
Téléphone : 06 20 85 12 46 / 09 54 00 56 35
Directeur de la publication : Jacques Dancède
Email :
Hébergement :
Raison sociale : NUXIT
Siège social : 97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble (France)
451 878 128 RCS Grenoble
Exploitation des données :
Les données collectées via nos formulaires de contact (https://www.webncie.fr/contact-devis )Webncie.fr sont destinées à favoriser la communication et la prospection entre la société Webncie et ses visiteurs. Avec votre accord, vos données personnelles pourront être transmises à des partenaires et/ou sous-traitants de la Société Webncie.
Droit d'accès à vos données Personnelles :
Conformément à l'art.34 de la loi "Informatiques et libertés" (http://www.cnil.fr/index.php?id=301#Article34 ) , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez rectifier certaines de vos données personnelles et de vos informations de contact dans votre espace client après vous être identifiés.
Toutefois, dans le cas où vous rencontriez des difficultés, vous pouvez accéder à vos données personnelles en nous contactant par le biais des coordonnées ci-dessous.
Webncie
9 rue des Lacs
31600 SAUBENS
Email :info(at)webncie.fr
Cookies
Lors de la consultation de notre site webncie.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Les seuls cookies utilisés par le site webncie.fr sont destinés à la mesure d'audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d'audience sont déployés afin d'obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment nos visiteurs arrivent sur notre site et de reconstituer leur parcours. Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d'audience (Google). Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure d'audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.
Définition d'un cookie
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d'un site ou de la consultation d'une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet. Nous veillons dans la mesure du possible à ce que les prestataires de mesures d'audience respectent strictement la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée et s'engagent à mettre en œuvre des mesures appropriées de sécurisation et de protection de la confidentialité des données.
Paramétrer votre navigateur internet
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.
Respect des droits de propriété et des marques :
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d'auteur ou à l'image .
Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ni transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l'autorisation écrite et préalable de Webncie.fr .
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est interdite dans le cadre d'une utilisation à caractère commercial. Elle est autorisée pour un usage privé, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :
- que la diffusion éventuelle de ces reproductions soit gratuite ;
- que les documents reproduits respectent l'intégrité du contenu des documents d'origine, sans modification ni altération d'aucune sorte ;
- que la source soit citée clairement et lisiblement sous la forme suivante : " source :Webncie.fr "
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Pour d'autres utilisations, contactez le responsable de la publication.
Respect des droits de propriété pour les photos :
Toutes les photos publiées sur ce site web (sauf exception signalée par la mention de l'auteur de la photo) sont l’œuvre originale de Jacques Dancède
Ces photos ne sont pas libres de droit. Pour toute utilisation, commerciale ou non, merci de bien vouloir utiliser le formulaire de contact afin de demander l'autorisation d'utiliser une photo . Pour toute utilisation, la mention du nom de l'auteur (Webncie.fr.com ainsi que la mention de la source des photos (en l'occurrence, le site Webncie.fr) seront obligatoires en cas d'utilisation, commerciale ou non, et ce, quelque-soit le support de diffusion (blog, site internet, magazine).
Rappel :
Le Code français de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l'article L.122-5, d'une part, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, sous réserve du nom de l'auteur et de la source, que "les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information", toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement, sortie imprimante, copie accessible sur le web, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi.
La violation des droits d'auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d'une peine de 152449,00 euros d'amende et de 2 ans d'emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d'établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées
Liens vers d'autres sites :
Webncie.fr peut proposer des liens depuis son site vers d'autres sites partenaires ou non-partenaires . Ces sites sont indépendants, Webncie.fr n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Webncie.fr et ces sites. Dès lors, Webncie.fr ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites.
Limitation de responsabilité :
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site internet Webncie.fr reconnaît disposé de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L'utilisateur du site internet Webncie.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
Webncie.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Webncie.fr le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
Webncie.fr ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La responsabilité des messages posté (ainsi que le contenu des dit messages) sur le forum Webncie.fr appartient exclusivement à leurs auteurs respectifs .
Utilisation du courrier électronique :
Si vous souhaitez utiliser le formulaire de contact, vous êtes informé(e) que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n'est pas garanti.